2014.11.25

 

• Contrat d'assurance des risques statutaires 
• Travaux sur bâtiments communaux : demande de subvention au titre de la DETR
• Dotation de solidarité annuelle
• Travaux d'investissement : demande de subvention exceptionnelle
• Convention de déneigement
• Décision modificative

 

Type : Délibération

Année : 2014

réunion 8 du 25 novembre 2014.docx

2014.10.29

• Décisions modificatives;
• Tarif du bois de chauffage : année 2015,
• Programme de marquage des coupes au titre de l'année 2015;
• Modification du périmètre du SISCODELB;
• Vote du taux de la Taxe d'Aménagement;
• Tarifs de location de la salle socioculturelle "Les Gaillots"
• Eclairage public (LED) : mandatement de la facture de travaux réalisés par la société CITEOS.

Type : Délibération

Année : 2014

Cptrendu291014.pdf

2014.09.11

 

• Groupe d'achat solidaire des Pays Lorrains (GASPL) : convention
• GEIE - projet INTERREG IV
• Communauté de Communes du Pays de Longuyon et Des Deux Rivières (CPL2R) : statuts

 

Type : Délibération

Année : 2014

réunion 6 du 11 septembre 2014.pdf

2014.07.15

 

• Contrat d'assurances de la Commune: choix d'un prestataire
• Location de terrains
• Motion de soutien à l'association des Maires de France sur les conséquences de la baisse massibe des dotations de l'Etat
• Motion contre la propable suppression du Centre des Finances publiques de Longuyon

 

Type : Délibération

Année : 2014

Cpterenduréunion150714.pdf

2014.06.23

• Approbation du "plan bois"
• Tarif des photocopies aux associations
• Assurance statutaire pour le personnel communal
• Personnel communal : indemnités d'Administration et de la Technicité
• Travaux sur bâtiments communaux et sécurisation de l'aire de jeux : demande de subventions
• Représentant communal à l'association foncière
• Participation au centre aéré de Cons la Grandville
• Affectation des dépenses au compte 6232 (fêtes et cérémonies) 
• Acquisition de matériel : ouverture de crédit

Type : Délibération

Année : 2014

réunion 3 du 23 juin 2014.docx

2014.04.29

 

• Délégation au Maire;
• Commission communales et délégués;
• Indemnités d'administration et de technicité;
• Approbation du compte administratif 2013;
• Approbation du compte de gestion 2013;
• Subventions communales 2014;
• Vote des 4 taxes : exercice 2014;
• Budget 2014;
• Commission communale des impôts directs.

 

Type : Délibération

Année : 2014

Cpterendu290414.pdf

2014.02.04

• Mise à disposition des locaux de la Mairie au G.E.I.E. : convention
• Recensement de la population 2014 : dotation

Type : Délibération

Année : 2014

2014.02.pdf

réunion 1 du 04 avril.docx