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Villers la chèvre

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Délibérations

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Critères

2020.03.04

  • Approbation du compte administratif 2019;
  • Affectation du résultat d'exploitation 2019;
  • Approbation du compte de gestion 2019.

Type : Délibération

Année : 2020

1 séance du 04 mars.pdf

2019.12.17

  • Constitution du bureau de l'Association Foncière de Villers la Chèvre : désignation de trois membres
  • Contrôle techniques des points d'eau incendie

Type : Délibération

Année : 2019

6 séance du 17 décembre.pdf

2019.08.02

  • Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux du lotissement "Sous la Ville"

Type : Délibération

Année : 2019

5 séance du 02 aout.pdf

2019.05.29

  • Travaux cimetière;
  • SIS Paul Fort : modfication des statuts;
  • Acquisition terrain;
  • Travaux "rue de Lexy";
  • Adhésion au S.I.E.P. (compétence "eau potable");
  • Décision modificative n°1

Type : Délibération

Année : 2019

4 séance du 29 mai.pdf

2019.03.27

  • Vote des 4 taxes : exercice 2019
  • Budget primitif : exercice 2019
  • Révision de la carte communale de Montigny sur Chiers
  • Opposition à l'encaissement des recettes des ventes de bois par l'Office National des Forêts en lieu et place de la commune

Type : Délibération

Année : 2019

3 séance du 27 mars.pdf

2019.03.14

  • Approbation du compte administratif 2018;
  • Approbation du compte de gestion 2018;
  • Affectation du résultat d'exploitation 2018;
  • Subventions communales 2019;
  • Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
  • Concours du comptable public, receveur municipal-attribution d'indemnités

Type : Délibération

Année : 2019

2 séance du 14 mars.pdf

2019.02.13

  • Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
  • Tarif du bois de chauffage : année 2019

Type : Délibération

Année : 2019

1 séance du 13 février.pdf

2018.12.05

  • Constitution de la Société Publique Locale "Gestion Locale", approbation des statuts, entrée au capital, désignation des représentants;
  • Clôture de la régie "photocopies";
  • Déneigement : convention avec un prestataire;
  • Recensement de la population 2019 : dotation forfaitaire;
  • Décision modificative n°3;
  • Décision modificative n°4;
  • Décision modificative n°5.

Type : Délibération

Année : 2018

6 séance du 05 décembre.pdf

2018-10-10

  • Contrat d'assurance des risques statutaires
  • Pôle métropolitain T2L (Terre Lorraine du Longuyonnais) approbation des statuts
  • Vente d'une parcelle de terrain
  • Logement communal : bail de location
  • Travaux d'exploitation dans la forêt communale devis de l'ONF
  • Décision modificative n°2
  • Souscription au contrat mutualisé garantie maintien de salaire

Type : Délibération

Année : 2018

CpterenduCM101018.pdf

2018.07.04

  • Travaux de voirie : emprunt
  • Motion de soutien à la maternité de Mont Saint Martin

Type : Délibération

Année : 2018

CpterenduCM040718.pdf

Mairie de Villers la Chèvre
5 rue du 25eme RA
54870 Villers-la-Chèvre
Contact :
Tél : 03 82 44 91 79
Fax : 03 82 44 91 79