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Délibérations
2026.01.28
- Budget lotissement "La Chaviotte" : décision modificative
- Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel 2027-2030
- Coupe de bois de l'exercice 2026
- Instruction des A.O.S. : convention avec la commune de Cosnes et Romain
- Modification du P.L.U.
Type : Délibération
Année : 2026
2025.11.26
- Rue Simone Veil : rétrocession de la voirie dans le domaine public;
- Modification de la convention pour les autorisations d'urbanisme;
- Personnel communal : régime indémnitaire (RIFSEEP):
- AFRAS : adhésion et cotisations;
- Décisions modificative;
- Adhésion à la convention de participation "prévoyance" du Centre de Gestion.
Type : Délibération
Année : 2025
2025.29.09
- Ouverture d'un poste d'adjoint technique
- Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée
- Adoption des rapports sur le prix et la qualité du service public d'alimentation en Eau potable, d'Assainissement Collectif ou Assainissement Non Collectif du SIEP pour l'année 2024,
- Adhésion à la section "AEP" du SIEP des communes de Mercy le Haut, Preutin-Higny, Ville-Houdlémont et Xivry-Circourt,
- Adhésion à la section "assainissement collectif" du SIEP des communes de Mercy le Haut, Preutin-Higny, Rouvres-en-Woevre et Xivry-Circourt,
- Adhésion à la section "eaux pluviales" du SIEP de la commune de Mercy le Haut,
- Obligation de dépôt de permis de démolir sur l'ensemble du territoire communa.
Type : Délibération
Année : 2025
2025.09.02
- Lotissement "La Chaviotte" : tarif du terrain à bâtir
Type : Délibération
Année : 2025
2025.05.20
- Ouverture d'un poste d'adjoint technique
Type : Délibération
Année : 2025
2025.04.23
- Acquisition d'un tracteur
Type : Délibération
Année : 2025
2025.03.31
- Budgets 2025;
- Vote des 3 taxes;
- Règlement du cimetière
Type : Délibération
Année : 2025
2025.03.03
- Approbation des comptes administratifs 2024;
- Approbation des comptes de gestion 2024;
- Affectation des résultats d'exploitation 2024;
- Subventions communales 2025;
- Convention avec la SARL Mariano.
Type : Délibération
Année : 2025
2025.02.06
- Election d'un adjoint;
- Coupes de bois de l'exercice 2025;
- SIEP : retrait de la commune de LANHERES;
- Création d'une servitude de passage des réseaux humides sur la parcelle cadastrée A815
Type : Délibération
Année : 2025
2024.12.10
- Adhésion à l'Association pour création d'une Fourrière Refuge Animal Stenay (AFRAS)
- Décision modificative n°1
- Recensement de la population : année 2025
- SIEP : convention pour le contrôle des poteaux incendie
- Adhésion à la mission RGPD proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Meurthe et Moselle, et désignation d'un délégué à la protection des données (DPD)
Type : Délibération
Année : 2024
Mairie de Villers la Chèvre
5 rue du 25eme RA
54870 Villers-la-Chèvre
5 rue du 25eme RA
54870 Villers-la-Chèvre
Contact :
Tél : 03 82 44 91 79
Fax : 03 82 44 91 79
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Courriel :
mairie@villerslachevre.fr
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