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Villers la chèvre

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Délibérations

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Critères

2018-10-10

  • Contrat d'assurance des risques statutaires
  • Pôle métropolitain T2L (Terre Lorraine du Longuyonnais) approbation des statuts
  • Vente d'une parcelle de terrain
  • Logement communal : bail de location
  • Travaux d'exploitation dans la forêt communale devis de l'ONF
  • Décision modificative n°2
  • Souscription au contrat mutualisé garantie maintien de salaire

Type : Délibération

Année : 2018

CpterenduCM101018.pdf

2018.07.04

  • Travaux de voirie : emprunt
  • Motion de soutien à la maternité de Mont Saint Martin

Type : Délibération

Année : 2018

CpterenduCM040718.pdf

2018.04.04

  • Vote des 4 taxes : exercice 2018 ;
  • Budget 2018 ;
  • Adhésion à la SPL X-DEMAT ;
  • Adhésion à Meurthe et Moselle Développement  55 (MMD 54)
  • Adhésion au service "RGPD" du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe et Moselle et nomination d'un délégué à la protection des données

Type : Délibération

Année : 2018

2 séance du 04 avril.pdf

2018.03.14

  • Approbation du compte administratif 2017;
  • Approbation du compte de gestion 2017;
  • Affectation du résultat d'exploitation 2017;
  • Subventions communales 2018;
  • Convention d'adhésion prévention et santé au travail avec le Centre de Gestion de Meurthe et Moselle;
  • Motion pour le maintien du Tribunal de Briey;
  • Motion pour le maintien du service "la Poste" à Longuyon.

Type : Délibération

Année : 2018

1 séance du 14 mars.pdf

2017.12.13

  • Décisions modificatives n°2
  • Souscription au contrat mutualisé garantie maintien de salaire
  • Autorisation permanente et générale de poursuite donnée au comptable public
  • Concours du comptable public : attribution d'indemnités
  • Régime indemnitaire RIFSEEP
  • Tarif du bois de chauffage : année 2018
  • Concession cimetière : emplacment + caveau
  • Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
  • Décisions modificatives n°3
  • Salle socioculturelle : modalités de location
  • Bois et forêt : destination de coupes année 2018
  • Mise à disposition de la salle des associations
  • Décisions modificatives n°4

 

Type : Délibération

Année : 2017

5 séance du 13 décembre.pdf

2017.09.27

  • Approbation de la révision du POS en PLU
  • Institution du Droit de Préemption Urbain
  • Décision modificative
  • Avenant au bail de location du logement communal
  • Convention de partenariat avec le comité de Meurthe et Moselle de la ligue national contre le cancer "espace sans tabac"
  • Travaux de voirie : choix d'un prestataire

Type : Délibération

Année : 2017

4 séance du 27 septembre.pdf

2017.06.30

  • Elections sénatoriales : désignation des délégués
  • Centre aéré de Cons la Grandville : participation de la commune de Villers la Chèvre
  • Reconduction du bail de chasse

Type : Délibération

Année : 2017

3 séance du 30 juin.pdf

2017.04.10

  • Vote des 4 taxes : exercice 2017
  • Budget primitif : exercice 2017
  • Contrat d'assurance prévoyance de garanties complémentaires au statut des agents des collectivités

Type : Délibération

Année : 2017

2 séance du 10 avril.pdf

2017.03.22

  • Approbation du compte administratif 2016
  • Affectation du résultat d'exploitation 2016
  • Approbation du compte de gestion 2016
  • PLUi transfert de compétence à la Communauté de Communes T2L
  • Subventions communales 2017

Type : Délibération

Année : 2017

1 séance du 22 mars.pdf

2016.07.20

  • Révision du P.O.S. en P.L.U. : bilan de la concertation;
  • Révision du P.O.S. en P.L.U. : arrêt du projet
  • Travaux d'aménagement sécuritaire carrefour rue des écoles - rue du 25ème R.A. : demande de subvention à la région.

Type : Délibération

Année : 2016

Séance 5 du 20 juillet 2016.pdf

Mairie de Villers la Chèvre
5 rue du 25eme RA
54870 Villers-la-Chèvre
Contact :
Tél : 03 82 44 91 79
Fax : 03 82 44 91 79