Villers la chèvre

Vous êtes ici :

Délibérations

Votre barre d'outils Ajouter aux favoris Diminuer la taille de la police (petite).Augmenter la taille de la police (grande).Augmenter les contrastes en inversant les couleursLa mise en forme courante correspond à celle par défaut. Pour imprimer le document, utilisez les fonctionnalités de votre navigateur. Envoyer à un ami
Critères

2021.10.01

  • Modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée du P.L.U.
  • Convention pour instruction des documents d'urbanisme

Type : Délibération

Année : 2021

8 séance du 01 octobre.pdf

2021.09.08

  • Décisions modificatives : ouverture de 2 programmes d'investissement

Type : Délibération

Année : 2021

7 séance du 08 septembre.pdf

2021.07.23

  • Subvention sur budget "lotissement la Chaviotte"

Type : Délibération

Année : 2021

6 séance du 23 juillet.pdf

2021.01.07

  • Budget primitif 2021 : lotissement "La Chaviotte"

Type : Délibération

Année : 2021

5 séance du 01 juillet.pdf

2021.16.06

  • Décision modificative
  • SDE : reversement de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité (TCCFE) pour 2021/2027
  • Salle socioculturelle : tarifs de location
  • Cimetière : tarif des concessions
  • Location d'aisance communale :tarifs
  • Communauté de communes T2L  : prise de la "compétence mobilité"
  • SPL X-DEMAT : répartition du capital social

Type : Délibération

Année : 2021

4 séance du 16 juin.pdf

2021.29.03

  • Amende forfaitaire pour dépôts sauvage;
  • Bail de location du logement communal;
  • Subventions communales 2021;
  • Vote des 3 taxes 2021;
  • Budget communal 2021;
  • Création d'un budget "lotissement la Chaviotte"

Type : Délibération

Année : 2021

3 séance du 29 mars.pdf

2021.10.03

  • Approbation du compte administratif 2020;
  • Approbation du compte de gestion 2020;
  • Affectation du résultat d'exploitation 2020;
  • Subvention communal 2021

Type : Délibération

Année : 2021

2 séance du 10 mars.pdf

2021.27.01

  • Travaux de sécurisation : demande de subventions ;
  • Travaux de voirie : demande de subventions;
  • PLU : révision simplifiée;
  • Tarif du bois de chauffage : année 2021;
  • Acquisition de la parcelle A 256;
  • Cimetière : reprise de concession en état d'abandon.

Type : Délibération

Année : 2021

1 séance du 27 janvier.pdf

2020.16.12

  • TLPE (Taxe Locale pour la Publicité Extérieure)
  • Travaux de sécurisation : demande de subventions
  • Travaux église : demande de subventions
  • PLU : révision simplifiée
  • Décision modificative n°3
  • Contrat groupe assurance santé

Type : Délibération

Année : 2020

5 séance du 16 décembre.pdf

2020.14.10

  • Désignation des représentants au sein de la MMD54
  • Acquisition de la parcelle cadastrée A461
  • Echange de terrain
  • Reprise de voiries
  • Location d'un local
  • SIS Paul Fort : avance de trésorerie
  • Décision modificative n°1
  • Réseau de fibre optique - implantation d'un Sous Répartiteur optique- convention avec la société LOSANGE
  • P.L.U.i : transfert de compétence à la communauté de communes T2L
  • Décision modificative n°2

Type : Délibération

Année : 2020

4 séance du 14 octobre.pdf

Mairie de Villers la Chèvre
5 rue du 25eme RA
54870 Villers-la-Chèvre
Contact :
Tél : 03 82 44 91 79
Fax : 03 82 44 91 79