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Villers la chèvre

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Délibérations

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Critères

2020.10.06

  • Délégation au Maire;
  • Vote des 4 taxes;
  • Subventions comunales;
  • Prime exeptionnelle;
  • Budget communale 2020;
  • Commission Communale des Impôts Directs (CCID) : nomination des membres;
  • Commission Communales et délégués aux diverses structures;
  • Désignation du représentant de Villers la Chèvre à l'assemblée générale des actionnaires de la Société Publique (SPL) Gestion Locale (ou IN-PACT GL);
  • Approbation du rapport de la Société Publique Locale (SPL) au titre de l'année 2019

Type : Délibération

Année : 2020

3 séance du 10 Juin.pdf

2020.05.25

  • Installation du Conseil Municipal;
  • Election du Maire;
  • Fixation du nombre d'ajoints au Maire;
  • Election des adjoints au Maire;
  • Indemnités de fonction du Maire et de ses adjoints.

Type : Délibération

Année : 2020

2 séance du 04 avril.pdf

2020.03.04

  • Approbation du compte administratif 2019;
  • Affectation du résultat d'exploitation 2019;
  • Approbation du compte de gestion 2019.

Type : Délibération

Année : 2020

1 séance du 04 mars.pdf

2019.12.17

  • Constitution du bureau de l'Association Foncière de Villers la Chèvre : désignation de trois membres
  • Contrôle techniques des points d'eau incendie

Type : Délibération

Année : 2019

6 séance du 17 décembre.pdf

2019.08.02

  • Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux du lotissement "Sous la Ville"

Type : Délibération

Année : 2019

5 séance du 02 aout.pdf

2019.05.29

  • Travaux cimetière;
  • SIS Paul Fort : modfication des statuts;
  • Acquisition terrain;
  • Travaux "rue de Lexy";
  • Adhésion au S.I.E.P. (compétence "eau potable");
  • Décision modificative n°1

Type : Délibération

Année : 2019

4 séance du 29 mai.pdf

2019.03.27

  • Vote des 4 taxes : exercice 2019
  • Budget primitif : exercice 2019
  • Révision de la carte communale de Montigny sur Chiers
  • Opposition à l'encaissement des recettes des ventes de bois par l'Office National des Forêts en lieu et place de la commune

Type : Délibération

Année : 2019

3 séance du 27 mars.pdf

2019.03.14

  • Approbation du compte administratif 2018;
  • Approbation du compte de gestion 2018;
  • Affectation du résultat d'exploitation 2018;
  • Subventions communales 2019;
  • Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
  • Concours du comptable public, receveur municipal-attribution d'indemnités

Type : Délibération

Année : 2019

2 séance du 14 mars.pdf

2019.02.13

  • Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
  • Tarif du bois de chauffage : année 2019

Type : Délibération

Année : 2019

1 séance du 13 février.pdf

2018.12.05

  • Constitution de la Société Publique Locale "Gestion Locale", approbation des statuts, entrée au capital, désignation des représentants;
  • Clôture de la régie "photocopies";
  • Déneigement : convention avec un prestataire;
  • Recensement de la population 2019 : dotation forfaitaire;
  • Décision modificative n°3;
  • Décision modificative n°4;
  • Décision modificative n°5.

Type : Délibération

Année : 2018

6 séance du 05 décembre.pdf

Mairie de Villers la Chèvre
5 rue du 25eme RA
54870 Villers-la-Chèvre
Contact :
Tél : 03 82 44 91 79
Fax : 03 82 44 91 79