2012.11.28

• Projet humanitaire : mise à disposition de la salle socioculturelle ;
• Travaux de restauration de l'église : avenants au marché ;
• Travaux en forêt ;
• Tarif du bois de chauffage 2013 ;
• Chemin pédestre ;
• Chemin d'exploitation n°6 ;
• Décision modificative ;

Type : Délibération

Année : 2012

2012.11.28.pdf

2012.11.15

Groupe de travail fibre optique

Type : Commission

Année : 2012

15112012.pdf

2012.10.24

• Souscription au contrat mutualisé garantie maintien de salaire ;
• Dématérialisation des actes administratifs ;
• Révision du Plan d'Occupation des Sols de la commune ;
• Aménagement du terrain « La Chaviotte » : désignation d'un maitre d'œuvre ;
• Participation de la commune au Groupement Européens d'Intérêt Economique (G.E.I.E.) ;
• Travaux d'Aménagement de la RD 618 : étude énergétique ;
• Aménagement de la place de la Mairie : choix d'un maitre d'œuvre ;
• Aménagement de la rue de l'église : choix d'un maitre d'œuvre ;
• Déclassement du domaine public ;
• Travaux église : installation campanaire

Type : Délibération

Année : 2012

2012.10.24.pdf

2012.09.13

• Enfouissement des réseaux sur la RD 618 : demande de subvention à l'ADEME ;
• Enfouissement des réseaux sur la RD 618 : demande de subvention à la Région ;
• Enfouissement des réseaux sur la RD 618 : demande de subvention au Département ;
• Enfouissement des réseaux sur la RD 618 : demande de subvention à l'Agence de l'Eau ;
• Photocopieur : coût de la photocopie noir et blanc et couleur ;
• Soumission d'une parcelle de bois au régime forestier ;
• Contrat d'assurance prévoyances de garantie complémentaires au statut des agents des collectivités adhérentes ;

Type : Délibération

Année : 2012

2012.09.13.pdf

2012.09.05

Commission travaux

Type : Commission

Année : 2012

compte rendu commission travaux05092012.pdf

2012.08.01

• Etude de faisabilité d'un réseau fibre optique : demande de subvention
• Chemin d'exploitation n°6
• Travaux de restauration de l'église : avenants au marché
• Aide financière à la Commune de Saint Pancré pour réfection du chemin partant de Saint Pancré à Villers la Chèvre

Type : Délibération

Année : 2012

2012.08.pdf

2012.06.18

• Travaux de restauration de l'église : choix d'un coordonnateur S.P.S.;
• Travaux bâtiment mairie : mise en conformité électrique et énergétique du bâtiment;

Type : Délibération

Année : 2012

2012.06.pdf

2012.06.06

Commission travaux - Sécurisation routière

Type : Commission

Année : 2012

Compte_rendu_commission_travaux_06062012-1.pdf

2012.05.30

• Travaux de restauration de l'église : résultat de l'appel d'offres
• Tarif du bois de chauffage 2012
• Ouverture d'un poste d'adjoint administratif principal de 1ère classe

Type : Délibération

Année : 2012

2012.05.pdf

2012.04.21

Groupe de travail fibre optique

Type : Commission

Année : 2012

21042012.pdf