Villers la chèvre

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Délibérations

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Critères

2015.04.07

 

  • Approbation du compte administratif 2014;
  • Approbation du compte de gestion 2014;
  • Subventions  communales 2015;
  • Vote des 4 taxes : exercice 2015;
  • Concours du receveur municipal : attribution d'indemnités;
  • Budget 2015;
  • Modification des commissions communales;
  • Réfection de la toiture de l'ancienne écoles;
  • Réfection du mur mitoyen de la salle socioculturelle;
  • Sécurisation de l'aire de jeux;
  • Adoption des statuts du syndicat scolaire;
  • Adoption des statuts de la communauté de communes "T2L".

 

Type : Délibération

Année : 2015

Cpte rendu 07 avril 2015.pdf

2014.12.30

 

  • Prise en charge de la facture "éclairage public" (CITEOS) par la Com Com T2L
  • Décisions modificatives

 

Type : Délibération

Année : 2014

Cpte rendu 30 decembrebre 2014 (3).pdf

2014.11.25

 

  • Contrat d'assurance des risques statutaires 
  • Travaux sur bâtiments communaux : demande de subvention au titre de la DETR
  • Dotation de solidarité annuelle
  • Travaux d'investissement : demande de subvention exceptionnelle
  • Convention de déneigement
  • Décision modificative

 

Type : Délibération

Année : 2014

réunion 8 du 25 novembre 2014.docx

2014.10.29

  • Décisions modificatives;
  • Tarif du bois de chauffage : année 2015,
  • Programme de marquage des coupes au titre de l'année 2015;
  • Modification du périmètre du SISCODELB;
  • Vote du taux de la Taxe d'Aménagement;
  • Tarifs de location de la salle socioculturelle "Les Gaillots"
  • Eclairage public (LED) : mandatement de la facture de travaux réalisés par la société CITEOS.

Type : Délibération

Année : 2014

Cptrendu291014.pdf

2014.09.11

 

  • Groupe d'achat solidaire des Pays Lorrains (GASPL) : convention
  • GEIE - projet INTERREG IV
  • Communauté de Communes du Pays de Longuyon et Des Deux Rivières (CPL2R) : statuts

 

Type : Délibération

Année : 2014

réunion 6 du 11 septembre 2014.pdf

2014.07.15

 

  • Contrat d'assurances de la Commune: choix d'un prestataire
  • Location de terrains
  • Motion de soutien à l'association des Maires de France sur les conséquences de la baisse massibe des dotations de l'Etat
  • Motion contre la propable suppression du Centre des Finances publiques de Longuyon

 

Type : Délibération

Année : 2014

Cpterenduréunion150714.pdf

2014.06.23

  • Approbation du "plan bois"
  • Tarif des photocopies aux associations
  • Assurance statutaire pour le personnel communal
  • Personnel communal : indemnités d'Administration et de la Technicité
  • Travaux sur bâtiments communaux et sécurisation de l'aire de jeux : demande de subventions
  • Représentant communal à l'association foncière
  • Participation au centre aéré de Cons la Grandville
  • Affectation des dépenses au compte 6232 (fêtes et cérémonies) 
  • Acquisition de matériel : ouverture de crédit

Type : Délibération

Année : 2014

réunion 3 du 23 juin 2014.docx

2014.04.29

 

  • Délégation au Maire;
  • Commission communales et délégués;
  • Indemnités d'administration et de technicité;
  • Approbation du compte administratif 2013;
  • Approbation du compte de gestion 2013;
  • Subventions communales 2014;
  • Vote des 4 taxes : exercice 2014;
  • Budget 2014;
  • Commission communale des impôts directs.

 

Type : Délibération

Année : 2014

Cpterendu290414.pdf

2014.02.04

  • Mise à disposition des locaux de la Mairie au G.E.I.E. : convention
  • Recensement de la population 2014 : dotation

Type : Délibération

Année : 2014

2014.02.pdf

réunion 1 du 04 avril.docx

Mairie de Villers la Chèvre
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