2022.01.25
- Travaux sur le bâtiment communal : demandes de subventions (Etat, Département et Région);
- Tarif du bois de chauffage 2022;
- Antenne sur le chateau d'eau :convention avec la société INFRACOS.
Type : Délibération
Année : 2022
01 séance du 25 janvier.pdf
2021_12_16
- Service administratif : modification de la durée hebdomadaire de travail;
- Cimetière communal :tarif des concessions
- Salle socioculturelle : charge suite à la location
Type : Délibération
Année : 2021
10 séance du 16 décembre.pdf
2021_11_24
- Décision modificative
- Convention urbanisme
- Vote du taux de la taxe d'aménagement
- Projet éolien de Fresnois la Montagne : renforcement des voies communales et passage des câbles
Type : Délibération
Année : 2021
9 séance du 24 novembre.pdf
2021.10.01
- Modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée du P.L.U.
- Convention pour instruction des documents d'urbanisme
Type : Délibération
Année : 2021
8 séance du 01 octobre.pdf
2021.09.08
- Décisions modificatives : ouverture de 2 programmes d'investissement
Type : Délibération
Année : 2021
7 séance du 08 septembre.pdf
2021.16.06
- Décision modificative
- SDE : reversement de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité (TCCFE) pour 2021/2027
- Salle socioculturelle : tarifs de location
- Cimetière : tarif des concessions
- Location d'aisance communale :tarifs
- Communauté de communes T2L : prise de la "compétence mobilité"
- SPL X-DEMAT : répartition du capital social
Type : Délibération
Année : 2021
4 séance du 16 juin.pdf
2021.29.03
- Amende forfaitaire pour dépôts sauvage;
- Bail de location du logement communal;
- Subventions communales 2021;
- Vote des 3 taxes 2021;
- Budget communal 2021;
- Création d'un budget "lotissement la Chaviotte"
Type : Délibération
Année : 2021
3 séance du 29 mars.pdf
2021.10.03
- Approbation du compte administratif 2020;
- Approbation du compte de gestion 2020;
- Affectation du résultat d'exploitation 2020;
- Subvention communal 2021
Type : Délibération
Année : 2021
2 séance du 10 mars.pdf