2014.06.23

• Approbation du "plan bois"
• Tarif des photocopies aux associations
• Assurance statutaire pour le personnel communal
• Personnel communal : indemnités d'Administration et de la Technicité
• Travaux sur bâtiments communaux et sécurisation de l'aire de jeux : demande de subventions
• Représentant communal à l'association foncière
• Participation au centre aéré de Cons la Grandville
• Affectation des dépenses au compte 6232 (fêtes et cérémonies) 
• Acquisition de matériel : ouverture de crédit

Type : Délibération

Année : 2014

réunion 3 du 23 juin 2014.docx

2014.04.29

 

• Délégation au Maire;
• Commission communales et délégués;
• Indemnités d'administration et de technicité;
• Approbation du compte administratif 2013;
• Approbation du compte de gestion 2013;
• Subventions communales 2014;
• Vote des 4 taxes : exercice 2014;
• Budget 2014;
• Commission communale des impôts directs.

 

Type : Délibération

Année : 2014

Cpterendu290414.pdf

2014.02.04

• Mise à disposition des locaux de la Mairie au G.E.I.E. : convention
• Recensement de la population 2014 : dotation

Type : Délibération

Année : 2014

2014.02.pdf

réunion 1 du 04 avril.docx