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Délibérations
2016.07.20
- Révision du P.O.S. en P.L.U. : bilan de la concertation;
- Révision du P.O.S. en P.L.U. : arrêt du projet
- Travaux d'aménagement sécuritaire carrefour rue des écoles - rue du 25ème R.A. : demande de subvention à la région.
Type : Délibération
Année : 2016
2016.06.15
- Dissolution du CCAS;
- Centre aéré de Cons la Grandville : participation de la commune;
- Transfert dans le domaine public communal de voies privées : démarrage de la procédure;
- Projet fibre optique
Type : Délibération
Année : 2016
2016.04.20
- Plan Local d'urbanisme : projet d'aménagement et de développement durable;
- Travaux d'aménagement sécuritaire carrefour rue des école et rue du 25ème R.A. : demande de subvention à la Région
- Fibre optique
Type : Délibération
Année : 2016
2016.04.11
- Approbation du compte administratif 2015;
- Approbation du compte de gestion 2015;
- Affectation du résultat d'exploitation 2015;
- Subventions communales 2016;
- Vote des 4 taxes : exercice 2016;
- Concours du receveur municipal : attribution d'indemnités;
- Budget 2016.
Type : Délibération
Année : 2016
2016.02.17
- Tarif du bois de chauffage : année 2016;
- Forêt : programme de coupe 2016;
- Lotissement "Douze Horizons", rue de la Croix Fanchon : reprise de voirie.
Type : Délibération
Année : 2016
2015.10.29
- Dotation de solidarité 2015;
- Instruction des autorisations d'occupation du sol (A.O.S.) : convention avec la commune de Longuyon;
- Convention de déneigement;
- Convention d'offre de concours avec la Société d'Exploitation du Parc Eolien de la Volette;
- Transfert d'office d'une voie privée.
Type : Délibération
Année : 2015
2015.09.28
- Longueur de la voirie communale pour l'attribution de la dotation globale de fonctionnement;
- Décisions modificatives;
- Frais divers liés à la location de la salle;
- Modification du lieu de célébration des mariages;
- Instruction des autorisations d'occupation du sol (A.O.S.) : convention avec la commune de Longuyon;
- Convention d'offre de concours avec la Société d'Exploitation du Parc Eolien de la Volette.
Type : Délibération
Année : 2015
2015.05.26
- Travaux de sécurisation du village : demande de subvention à l'Etat;
- Travaux Mairie : choix des entreprises;
- Centre aéré de Cons la Grandville : participation de la Commune;
- Loyer du logement communal;
- Décisions modificatives
Type : Délibération
Année : 2015
2015.04.07
- Approbation du compte administratif 2014;
- Approbation du compte de gestion 2014;
- Subventions communales 2015;
- Vote des 4 taxes : exercice 2015;
- Concours du receveur municipal : attribution d'indemnités;
- Budget 2015;
- Modification des commissions communales;
- Réfection de la toiture de l'ancienne écoles;
- Réfection du mur mitoyen de la salle socioculturelle;
- Sécurisation de l'aire de jeux;
- Adoption des statuts du syndicat scolaire;
- Adoption des statuts de la communauté de communes "T2L".
Type : Délibération
Année : 2015
2014.12.30
- Prise en charge de la facture "éclairage public" (CITEOS) par la Com Com T2L
- Décisions modificatives
Type : Délibération
Année : 2014
Mairie de Villers la Chèvre
5 rue du 25eme RA
54870 Villers-la-Chèvre
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54870 Villers-la-Chèvre
Contact :
Tél : 03 82 44 91 79
Fax : 03 82 44 91 79
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Courriel :
mairie@villerslachevre.fr
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