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Délibérations
2021.01.07
- Budget primitif 2021 : lotissement "La Chaviotte"
Type : Délibération
Année : 2021
2021.16.06
- Décision modificative
- SDE : reversement de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité (TCCFE) pour 2021/2027
- Salle socioculturelle : tarifs de location
- Cimetière : tarif des concessions
- Location d'aisance communale :tarifs
- Communauté de communes T2L : prise de la "compétence mobilité"
- SPL X-DEMAT : répartition du capital social
Type : Délibération
Année : 2021
2021.29.03
- Amende forfaitaire pour dépôts sauvage;
- Bail de location du logement communal;
- Subventions communales 2021;
- Vote des 3 taxes 2021;
- Budget communal 2021;
- Création d'un budget "lotissement la Chaviotte"
Type : Délibération
Année : 2021
2021.10.03
- Approbation du compte administratif 2020;
- Approbation du compte de gestion 2020;
- Affectation du résultat d'exploitation 2020;
- Subvention communal 2021
Type : Délibération
Année : 2021
2021.27.01
- Travaux de sécurisation : demande de subventions ;
- Travaux de voirie : demande de subventions;
- PLU : révision simplifiée;
- Tarif du bois de chauffage : année 2021;
- Acquisition de la parcelle A 256;
- Cimetière : reprise de concession en état d'abandon.
Type : Délibération
Année : 2021
2020.16.12
- TLPE (Taxe Locale pour la Publicité Extérieure)
- Travaux de sécurisation : demande de subventions
- Travaux église : demande de subventions
- PLU : révision simplifiée
- Décision modificative n°3
- Contrat groupe assurance santé
Type : Délibération
Année : 2020
2020.14.10
- Désignation des représentants au sein de la MMD54
- Acquisition de la parcelle cadastrée A461
- Echange de terrain
- Reprise de voiries
- Location d'un local
- SIS Paul Fort : avance de trésorerie
- Décision modificative n°1
- Réseau de fibre optique - implantation d'un Sous Répartiteur optique- convention avec la société LOSANGE
- P.L.U.i : transfert de compétence à la communauté de communes T2L
- Décision modificative n°2
Type : Délibération
Année : 2020
2020.10.06
- Délégation au Maire;
- Vote des 4 taxes;
- Subventions comunales;
- Prime exeptionnelle;
- Budget communale 2020;
- Commission Communale des Impôts Directs (CCID) : nomination des membres;
- Commission Communales et délégués aux diverses structures;
- Désignation du représentant de Villers la Chèvre à l'assemblée générale des actionnaires de la Société Publique (SPL) Gestion Locale (ou IN-PACT GL);
- Approbation du rapport de la Société Publique Locale (SPL) au titre de l'année 2019
Type : Délibération
Année : 2020
2020.05.25
- Installation du Conseil Municipal;
- Election du Maire;
- Fixation du nombre d'ajoints au Maire;
- Election des adjoints au Maire;
- Indemnités de fonction du Maire et de ses adjoints.
Type : Délibération
Année : 2020
2020.03.04
- Approbation du compte administratif 2019;
- Affectation du résultat d'exploitation 2019;
- Approbation du compte de gestion 2019.
Type : Délibération
Année : 2020
Mairie de Villers la Chèvre
5 rue du 25eme RA
54870 Villers-la-Chèvre
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54870 Villers-la-Chèvre
Contact :
Tél : 03 82 44 91 79
Fax : 03 82 44 91 79
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Courriel :
mairie@villerslachevre.fr
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