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Délibérations
2020.14.10
- Désignation des représentants au sein de la MMD54
- Acquisition de la parcelle cadastrée A461
- Echange de terrain
- Reprise de voiries
- Location d'un local
- SIS Paul Fort : avance de trésorerie
- Décision modificative n°1
- Réseau de fibre optique - implantation d'un Sous Répartiteur optique- convention avec la société LOSANGE
- P.L.U.i : transfert de compétence à la communauté de communes T2L
- Décision modificative n°2
Type : Délibération
Année : 2020
2020.10.06
- Délégation au Maire;
- Vote des 4 taxes;
- Subventions comunales;
- Prime exeptionnelle;
- Budget communale 2020;
- Commission Communale des Impôts Directs (CCID) : nomination des membres;
- Commission Communales et délégués aux diverses structures;
- Désignation du représentant de Villers la Chèvre à l'assemblée générale des actionnaires de la Société Publique (SPL) Gestion Locale (ou IN-PACT GL);
- Approbation du rapport de la Société Publique Locale (SPL) au titre de l'année 2019
Type : Délibération
Année : 2020
2020.05.25
- Installation du Conseil Municipal;
- Election du Maire;
- Fixation du nombre d'ajoints au Maire;
- Election des adjoints au Maire;
- Indemnités de fonction du Maire et de ses adjoints.
Type : Délibération
Année : 2020
2020.03.04
- Approbation du compte administratif 2019;
- Affectation du résultat d'exploitation 2019;
- Approbation du compte de gestion 2019.
Type : Délibération
Année : 2020
2019.12.17
- Constitution du bureau de l'Association Foncière de Villers la Chèvre : désignation de trois membres
- Contrôle techniques des points d'eau incendie
Type : Délibération
Année : 2019
2019.08.02
- Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux du lotissement "Sous la Ville"
Type : Délibération
Année : 2019
2019.05.29
- Travaux cimetière;
- SIS Paul Fort : modfication des statuts;
- Acquisition terrain;
- Travaux "rue de Lexy";
- Adhésion au S.I.E.P. (compétence "eau potable");
- Décision modificative n°1
Type : Délibération
Année : 2019
2019.03.27
- Vote des 4 taxes : exercice 2019
- Budget primitif : exercice 2019
- Révision de la carte communale de Montigny sur Chiers
- Opposition à l'encaissement des recettes des ventes de bois par l'Office National des Forêts en lieu et place de la commune
Type : Délibération
Année : 2019
2019.03.14
- Approbation du compte administratif 2018;
- Approbation du compte de gestion 2018;
- Affectation du résultat d'exploitation 2018;
- Subventions communales 2019;
- Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
- Concours du comptable public, receveur municipal-attribution d'indemnités
Type : Délibération
Année : 2019
2019.02.13
- Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
- Tarif du bois de chauffage : année 2019
Type : Délibération
Année : 2019
Mairie de Villers la Chèvre
5 rue du 25eme RA
54870 Villers-la-Chèvre
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Contact :
Tél : 03 82 44 91 79
Fax : 03 82 44 91 79
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Courriel :
mairie@villerslachevre.fr
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