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Délibérations
2021_11_24
- Décision modificative
- Convention urbanisme
- Vote du taux de la taxe d'aménagement
- Projet éolien de Fresnois la Montagne : renforcement des voies communales et passage des câbles
Type : Délibération
Année : 2021
2021.10.01
- Modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée du P.L.U.
- Convention pour instruction des documents d'urbanisme
Type : Délibération
Année : 2021
2021.09.08
- Décisions modificatives : ouverture de 2 programmes d'investissement
Type : Délibération
Année : 2021
2021.07.23
- Subvention sur budget "lotissement la Chaviotte"
Type : Délibération
Année : 2021
2021.01.07
- Budget primitif 2021 : lotissement "La Chaviotte"
Type : Délibération
Année : 2021
2021.16.06
- Décision modificative
- SDE : reversement de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité (TCCFE) pour 2021/2027
- Salle socioculturelle : tarifs de location
- Cimetière : tarif des concessions
- Location d'aisance communale :tarifs
- Communauté de communes T2L : prise de la "compétence mobilité"
- SPL X-DEMAT : répartition du capital social
Type : Délibération
Année : 2021
2021.29.03
- Amende forfaitaire pour dépôts sauvage;
- Bail de location du logement communal;
- Subventions communales 2021;
- Vote des 3 taxes 2021;
- Budget communal 2021;
- Création d'un budget "lotissement la Chaviotte"
Type : Délibération
Année : 2021
2021.10.03
- Approbation du compte administratif 2020;
- Approbation du compte de gestion 2020;
- Affectation du résultat d'exploitation 2020;
- Subvention communal 2021
Type : Délibération
Année : 2021
2021.27.01
- Travaux de sécurisation : demande de subventions ;
- Travaux de voirie : demande de subventions;
- PLU : révision simplifiée;
- Tarif du bois de chauffage : année 2021;
- Acquisition de la parcelle A 256;
- Cimetière : reprise de concession en état d'abandon.
Type : Délibération
Année : 2021
2020.16.12
- TLPE (Taxe Locale pour la Publicité Extérieure)
- Travaux de sécurisation : demande de subventions
- Travaux église : demande de subventions
- PLU : révision simplifiée
- Décision modificative n°3
- Contrat groupe assurance santé
Type : Délibération
Année : 2020
Mairie de Villers la Chèvre
5 rue du 25eme RA
54870 Villers-la-Chèvre
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54870 Villers-la-Chèvre
Contact :
Tél : 03 82 44 91 79
Fax : 03 82 44 91 79
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Courriel :
mairie@villerslachevre.fr
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