2025.29.09
- Ouverture d'un poste d'adjoint technique
- Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée
- Adoption des rapports sur le prix et la qualité du service public d'alimentation en Eau potable, d'Assainissement Collectif ou Assainissement Non Collectif du SIEP pour l'année 2024,
- Adhésion à la section "AEP" du SIEP des communes de Mercy le Haut, Preutin-Higny, Ville-Houdlémont et Xivry-Circourt,
- Adhésion à la section "assainissement collectif" du SIEP des communes de Mercy le Haut, Preutin-Higny, Rouvres-en-Woevre et Xivry-Circourt,
- Adhésion à la section "eaux pluviales" du SIEP de la commune de Mercy le Haut,
- Obligation de dépôt de permis de démolir sur l'ensemble du territoire communa.
Type : Délibération
Année : 2025
07 séance du 29 septembre 2025.pdf
2025.03.03
- Approbation des comptes administratifs 2024;
- Approbation des comptes de gestion 2024;
- Affectation des résultats d'exploitation 2024;
- Subventions communales 2025;
- Convention avec la SARL Mariano.
Type : Délibération
Année : 2025
02 séance du 03 mars 2025.pdf
2025.02.06
- Election d'un adjoint;
- Coupes de bois de l'exercice 2025;
- SIEP : retrait de la commune de LANHERES;
- Création d'une servitude de passage des réseaux humides sur la parcelle cadastrée A815
Type : Délibération
Année : 2025
01 séance du 06 février 2025.pdf
2024.12.10
- Adhésion à l'Association pour création d'une Fourrière Refuge Animal Stenay (AFRAS)
- Décision modificative n°1
- Recensement de la population : année 2025
- SIEP : convention pour le contrôle des poteaux incendie
- Adhésion à la mission RGPD proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Meurthe et Moselle, et désignation d'un délégué à la protection des données (DPD)
Type : Délibération
Année : 2024
08 séance du 10 décembre 2024.pdf
2024.10.16
- Réalisation d'un lotissement d'habitat : attribution du marché
- Tarif du bois de chauffage 2025
- Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
- Ouverture progamme d'investissement
Type : Délibération
Année : 2024
07 séance du 16 octobre 2024.pdf
2024.09.05
- Lotissement communal La Chaviotte : prix de l'are du terrain à bâtir;
- Lotissement La Chaviotte : attribution du marché lot n°2;
- Local technique;
- Parcelle de bois.
Type : Délibération
Année : 2024
06 séance du 05 septembre 2024.pdf