Villers la chèvre

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Délibérations

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Critères

2021.27.01

  • Travaux de sécurisation : demande de subventions ;
  • Travaux de voirie : demande de subventions;
  • PLU : révision simplifiée;
  • Tarif du bois de chauffage : année 2021;
  • Acquisition de la parcelle A 256;
  • Cimetière : reprise de concession en état d'abandon.

Type : Délibération

Année : 2021

1 séance du 27 janvier.pdf

2020.16.12

  • TLPE (Taxe Locale pour la Publicité Extérieure)
  • Travaux de sécurisation : demande de subventions
  • Travaux église : demande de subventions
  • PLU : révision simplifiée
  • Décision modificative n°3
  • Contrat groupe assurance santé

Type : Délibération

Année : 2020

5 séance du 16 décembre.pdf

2020.14.10

  • Désignation des représentants au sein de la MMD54
  • Acquisition de la parcelle cadastrée A461
  • Echange de terrain
  • Reprise de voiries
  • Location d'un local
  • SIS Paul Fort : avance de trésorerie
  • Décision modificative n°1
  • Réseau de fibre optique - implantation d'un Sous Répartiteur optique- convention avec la société LOSANGE
  • P.L.U.i : transfert de compétence à la communauté de communes T2L
  • Décision modificative n°2

Type : Délibération

Année : 2020

4 séance du 14 octobre.pdf

2020.10.06

  • Délégation au Maire;
  • Vote des 4 taxes;
  • Subventions comunales;
  • Prime exeptionnelle;
  • Budget communale 2020;
  • Commission Communale des Impôts Directs (CCID) : nomination des membres;
  • Commission Communales et délégués aux diverses structures;
  • Désignation du représentant de Villers la Chèvre à l'assemblée générale des actionnaires de la Société Publique (SPL) Gestion Locale (ou IN-PACT GL);
  • Approbation du rapport de la Société Publique Locale (SPL) au titre de l'année 2019

Type : Délibération

Année : 2020

3 séance du 10 Juin.pdf

2020.05.25

  • Installation du Conseil Municipal;
  • Election du Maire;
  • Fixation du nombre d'ajoints au Maire;
  • Election des adjoints au Maire;
  • Indemnités de fonction du Maire et de ses adjoints.

Type : Délibération

Année : 2020

2 séance du 04 avril.pdf

2020.03.04

  • Approbation du compte administratif 2019;
  • Affectation du résultat d'exploitation 2019;
  • Approbation du compte de gestion 2019.

Type : Délibération

Année : 2020

1 séance du 04 mars.pdf

2019.12.17

  • Constitution du bureau de l'Association Foncière de Villers la Chèvre : désignation de trois membres
  • Contrôle techniques des points d'eau incendie

Type : Délibération

Année : 2019

6 séance du 17 décembre.pdf

2019.08.02

  • Classement dans le domaine public communal des voiries et réseaux du lotissement "Sous la Ville"

Type : Délibération

Année : 2019

5 séance du 02 aout.pdf

2019.05.29

  • Travaux cimetière;
  • SIS Paul Fort : modfication des statuts;
  • Acquisition terrain;
  • Travaux "rue de Lexy";
  • Adhésion au S.I.E.P. (compétence "eau potable");
  • Décision modificative n°1

Type : Délibération

Année : 2019

4 séance du 29 mai.pdf

2019.03.27

  • Vote des 4 taxes : exercice 2019
  • Budget primitif : exercice 2019
  • Révision de la carte communale de Montigny sur Chiers
  • Opposition à l'encaissement des recettes des ventes de bois par l'Office National des Forêts en lieu et place de la commune

Type : Délibération

Année : 2019

3 séance du 27 mars.pdf

Mairie de Villers la Chèvre
5 rue du 25eme RA
54870 Villers-la-Chèvre
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Tél : 03 82 44 91 79
Fax : 03 82 44 91 79